logo-Géo²concept

Mentions légales du site www.geo2concept.fr

 

Édition / Publication du site :

Geo2concept,

Zone artisanale de lannuzel

29460 Dirinon
Tél. : 06 31 97 76 22
Courriel : contact@geo2concept.fr 
Dénomination sociale : SAS GEO2CONCEPT
Forme juridique : SAS
Capital social : 60'000,00€
N° Siret : 894 384 064 00016
RCS : 894 384 064 RCS BREST
N° TVA intracommunautaire : FR90894384064

 

Responsable Editorial :

Monsieur JOIMEL, en tant que PDG.

Conception et réalisation du site :
L'AGENCE E-COMMERCE

 

Siège social L'Agence E-commerce
14, rue Amiral Nielly 

29200 BREST
Tél. : 02 30 96 01 96

RCS Brest B 537 849 127

 

Hébergement du site :

L'AGENCE E-COMMERCE

à partir de la plateforme OVH
RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045
Siège social : 2, rue Kellermann
BP 80157 - 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’accès au Site ainsi que son utilisation constituent une acceptation sans réserve des conditions d’utilisation décrites ci-après :

 

DROITS DE PROPRIÉTE INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

La société Géo²concept est titulaire du nom de domaine www.geo2concept.fr Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par la législation relative à la Propriété Intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que  marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos ...) sont la propriété exclusive de Géo²concept, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation intégrale ou partielle, du Site ou l'un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins et notamment commerciales est expressément interdite. Toute demande d’autorisation aux fins de reproduction et/ou de représentation du Site devra être adressée à Géo²concept. La marque Géo²concept est une marque déposée et protégée et est la propriété exclusive de Géo²concept

 

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu'avec l'autorisation écrite et préalable de Géo²concept, qui pourra la révoquer à tout moment. Géo²concept, ne contrôlant  pas tous les sites reliés au sien, décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès, le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Géo²concept est susceptible de collecter des données personnelles concernant l'Utilisateur du Site (notamment via la rubrique « contact », son inscription à la newsletter électronique, ou encore lors de la création d’un compte client pour effectuer des achats en ligne), dont Géo²concept s’engage à préserver la confidentialité. Ces données personnelles peuvent faire l'objet d'un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 Informatique et Liberté, l'Utilisateur du Site est informé qu’il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un courrier à l’adresse suivante : Géo²concept, Géo²concept, Zone artisanale de lannuzel, 29460 Dirinon soit par un e-mail à l'adresse : contact@geo2concept.fr. Avec le consentement exprès de l’Utilisateur, Géo²concept pourra adresser à l'utilisateur des prospections directes ou newsletters par courrier électronique.

 

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Géo²concept décline toute responsabilité en cas de survenance de bogues, ou de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site. Géo²concept ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect quelle qu'en soit la cause, origine, nature ou conséquence qui pourrait être causé suite à l’accès, la consultation  et/ou l’utilisation du présent Site.

 

INDISPONIBILITÉ DU SITE

Géo²concept s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à une obligation d'y parvenir. Néanmoins, des opérations de maintenance, de mise à jour ou toutes autres opérations d’ordre technique pourront interrompre l’accès au Site. Géo²concept ne pourra être tenue responsable, en cas d'interruption ou d’inaccessibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

 

UTILISATION DE COOKIES

Géo²concept peut utiliser des cookies sur le Site. Ces fichiers sont stockés sur l’ordinateur de l’utilisateur et peut enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le Site.

 

MODIFICATION DU SITE ET DES MENTIONS LÉGALES

Géo²concept vous informe qu’elle se réserve le droit de modifier, à tout moment, le contenu du Site mais également les présentes mentions légales.

L’Utilisateur sera réputé avoir accepté sans réserve les nouvelles mentions légales lors de son accès au Site postérieurement à leur mise en ligne.

 

DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif au Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

L’administrateur du site est actuellement en ligne! Discuter